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Secteur responsable: Doyen de la recherche et des études supérieures
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Dans cette section, vous trouverez les calendriers des sessions plénières annuelles ordinaires ou extraordinaires de l'organe, organisés au moyen d'une séquence chronologique (date) d'occurrence.

Dans cette section vous pouvez trouver les documents appelant aux sessions plénières annuelles ordinaires ou extraordinaires de l'organe, organisées au moyen d'une séquence chronologique (date) d'occurrence.


 

À la fin de chaque session ordinaire ou extraordinaire (réunion) de la Plénière du Conseil, le procès-verbal des délibérations est rédigé, selon ce qui se passe au cours des sessions.

 

 

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